Bien que le SORA V2.5 ait été récemment publiée par JARUS, il y a peu d’informations sur la façon dont l’AESA l’adoptera dans son cadre juridique actuel. En outre, nous ne savons pas encore si les États membres continueront à travailler avec la SORA V2.0 de JARUS et créeront des droits de grandpère» pour les autorisations existantes ou s’ils souhaiteront avoir des autorisations basées uniquement sur la SORA V2.5.
L’adoption dans la législation européenne
Les scénarios les plus probables sont l’adoption de la SORA V2.5 dans la législation de l’UE pour remplacer l’AMC1 actuel à l’article 11 du règlement (UE) 2019/947, ou l’adoption de la SORA V2.5 en tant qu’AMC supplémentaire sans remplacement de la SORA V2.0. Par conséquent, dans le premier scénario, la SORA V2.0 ne pourrait plus être utilisée à partir de la date de publication et la version 2.5 et cette dernière deviendrait le moyen acceptable de mise en conformité applicable. Toutefois, dans le second scénario, les exploitants auraient la possibilité d’utiliser l’une ou l’autre des deux méthodologies en fonction de ce qui convient le mieux à leur cas d’utilisation.
Périodes de transition et droits de grand-père
Après l’adoption de la SORA V2.0 en remplacement de l’AMC actuel, les États membres de l’UE auraient différentes options quant à la manière d’introduire le nouveau texte. Ils pourraient par exemple définir une période de transition au cours de laquelle ils accepteraient les deux approches afin de donner à la filière drone le temps de s’adapter au nouveau cadre juridique. Au cours de cette période de transition, la SORA V2.0 pourrait encore être traitée et autorisée. Cela créerait certainement un climat favorable à la transition, surtout si la période de transition est de 1 ou 2 ans. Dans le cas d’une période de transition trop courte ou d’une absence de période de transition, de nombreux exploitants pourraient potentiellement ne pas pouvoir voler.
Pour les autorisations existantes ou les demandes SORA V2.0 en cours de traitement au moment de l’introduction du nouvel AMC, les États membres pourraient utiliser les droits de grand-père pour prolonger les autorisations existantes basées sur la SORA V2.0 au-delà de toute période de transition définie. Les droits de grand-père permettraient d’étendre les opérations déjà approuvées sur une période beaucoup plus longue.
Nous notons également que les droits de grand-père et une période de transition plus longue réduiraient fortement la charge de travail des autorités aéronautiques des États membres, qui sont très souvent soumises à de fortes pressions en termes de ressources. Ces options juridiques sont également très valables dans le contexte de la transition de la SORA vers la version 2.5, étant donné qu’il n’y a actuellement aucun problème de sécurité avec la SORA V2.0 et que les modèles utilisés sont très similaires.
Les similitudes et les différences entre la SORA V2.0 et la SORA V2.5
La SORA V2.5 comporte principalement deux points sur lesquels un travail supplémentaire de documentation et d’évaluation sera nécessaire de la part du demandeur et de l’autorité :
- Les mesures d’atténuation du risque sol
- L’évaluation et les exigences en matière de confinement
En effet, alors que la SORA V2.0 ne proposait que très peu d’options d’atténuation du risque sol et considérait déjà les opérations en contact visuel direct du pilote comme une classe de risque sol inférieure dans l’évaluation initiale du risque sol, la SORA V2.5 exige un travail de démonstration plus approfondi pour réduire le GRC avec l’augmentation de la densité de population.
En outre, la SORA V2.5 contient un modèle de confinement plus étendu et plus complet. Dans la SORA V2.0, le confinement était souvent un point de difficulté entre les autorités et les demandeurs. Certaines autorités ont même modifié cette étape en publiant des moyens alternatifs de conformité.
Avec le nouveau modèle de confinement de la SORA V2.5, le confinement est désormais beaucoup moins sujet à discussions et à des difficultés de compréhension. Le nouveau modèle est quantitatif et permet aux demandeurs d’utiliser une méthode facile pour calculer les exigences de confinement (faible, moyen et élevé) en fonction de la densité de la population adjacente et du SAIL (voir les tableaux ci-dessous pour les drones jusqu’à 3 m de dimensions).
Avec le nouveau confinement, certains défis se posent, comme par exemple l’évaluation de la densité moyenne de population sur une zone adjacente plus large ou la conformité avec le niveau de confinement de robustesse faible, moyen et élevé. Cela clarifiera certainement certains aspects entre les autorités et les demandeurs, mais cela créera également des discussions supplémentaires entre eux et il faudra peut-être un certain temps pour trouver un consensus.
Comme on peut le constater, la SORA V2.5 est plus quantitative mais prend également plus de temps en termes de documentation et d’évaluation. Dans ce contexte, il est d’une importance capitale de se préparer en conséquence et de faire appel aux bons experts pour vos demandes SORA. En outre, des évolutions réglementaires peuvent encore se produire, et il est donc essentiel de se tenir au courant des dernières mises à jour de la réglementation de l’AESA sur les drones pour que votre documentation reste conforme.
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